Catégories

Modèles de demande de modification

Lignes directrices pour une demande de modification majeure (anglais)
Lignes directrices pour une demande de modification majeure (anglais) (185 kb)
Modèle de demande de changement dans la composition du partenariat (anglais)
Modèle de demande de changement dans la composition du partenariat (anglais) (480 kb)
Modèle de demande de prolongation de plus de 6 mois (anglais)
Modèle de demande de prolongation de plus de 6 mois (anglais) (139 kb)
Modèle de demande de changement d’activité (anglais)
Modèle de demande de changement d’activité (anglais) (471 kb)
Modèles de demande de transferts budgétaires (anglais)
Modèles de demande de transferts budgétaires (anglais) (481 kb)

Réalisation de projet

Rapportage des subventions à l
Rapportage des subventions à l'emploi (anglais) (1 Mb)
Rapportage des subventions à l
Rapportage des subventions à l'emploi - APE 2022-2023 (en anglais) (1 Mb)
Catalogue des dépenses éligibles (juillet 2023)
Catalogue des dépenses éligibles (juillet 2023) (208 kb)
Modèle de timesheet
Modèle de timesheet (236 kb)
Formulaire de demande déplacements plus de 300 km
Formulaire de demande déplacements plus de 300 km (70 kb)
Guide pour l
Guide pour l'application de la règle de flexibilité (74 kb)
Manuel à l’attention des porteurs de projet et des bénéficiaires
Manuel à l’attention des porteurs de projet et des bénéficiaires (2 Mb)
Guidance for project reports (Nov 2019)
Guidance for project reports (Nov 2019) (822 kb)
Procédures de paiement cofinancement régional ou national (en anglais)
Procédures de paiement cofinancement régional ou national (en anglais) (143 kb)

Aide d'Etat

Déclaration sur l
Déclaration sur l'honneur concernant la taille de l'entreprise (en anglais) (92 kb)
Guide de l’utilisateur pour la définition des PME
Guide de l’utilisateur pour la définition des PME (1 Mb)
Régles relatives aux aides d
Régles relatives aux aides d'état en recherche, développement & innovation (anglais) (792 kb)
De-minimis - info & déclaration (anglais)
De-minimis - info & déclaration (anglais) (188 kb)
Auto-évaluation des aides d
Auto-évaluation des aides d'état (questionnaire 08/2020) (176 kb)
Déclaration de conformité à la règlementation des aides d’Etat (
Déclaration de conformité à la règlementation des aides d’Etat ('déclaration 80-20') - (pour des universités) (247 kb)

Rapportage en eMS

eMS Guidance (version anglaise)
eMS Guidance (version anglaise) (79 kb)

Indicateurs de programme

Indicator definitions (currently only available in English)
Indicator definitions (currently only available in English) (231 kb)
Avancement des indicateurs de réalisation du programme (en anglais)
Avancement des indicateurs de réalisation du programme (en anglais) (220 kb)

Communication de projets

Obligations en matière de communication relative aux projets
Obligations en matière de communication relative aux projets (358 kb)
Interreg EMR logo (DE EN FR NL)
Interreg EMR logo (DE EN FR NL) (14 Mb)
Partenaires du programme - Logos
Partenaires du programme - Logos (20 Mb)
Word modèle du poster A3 (en anglais)
Word modèle du poster A3 (en anglais) (1 Mb)
In Design modèle du poster A3 (en anglais)
In Design modèle du poster A3 (en anglais) (13 Mb)
Modèle Word du rapport public (dans toutes les langues du programme)
Modèle Word du rapport public (dans toutes les langues du programme) (26 Mb)
L
L'arrière-plan virtuel (4 Mb)

Informations générales

Brochure d
Brochure d'information (2 Mb)
Carte du territoire
Carte du territoire (732 kb)
Règlement de subvention
Règlement de subvention (152 kb)
Modification règlement de subvention janvier 2018
Modification règlement de subvention janvier 2018 (52 kb)
Déclaration de protection de la vie privée
Déclaration de protection de la vie privée (128 kb)
Programme de coopération 2014-2020
Programme de coopération 2014-2020 (3 Mb)
Convention de partenariat entre les partenaires du programme Interreg V-A EMR
Convention de partenariat entre les partenaires du programme Interreg V-A EMR (2 Mb)
Plan d
Plan d'évaluation Interreg V-A EMR (322 kb)
Comité de Suivi - Liste des membres
Comité de Suivi - Liste des membres (42 kb)
Liste des opérations
Liste des opérations (125 kb)

Rapports annuels

Rapport annuel 2022 - résumé
Rapport annuel 2022 - résumé (2 Mb)
Rapport annuel 2021 - résumé
Rapport annuel 2021 - résumé (1 Mb)
Rapport annuel 2021
Rapport annuel 2021 (302 kb)
Rapport annuel 2020 - résumé
Rapport annuel 2020 - résumé (453 kb)
Rapport annuel 2020
Rapport annuel 2020 (290 kb)
Rapport annuel 2019 - résumé
Rapport annuel 2019 - résumé (2 Mb)
Rapport annuel 2019
Rapport annuel 2019 (1 Mb)
Rapport annuel 2018 - résumé
Rapport annuel 2018 - résumé (2 Mb)
Rapport annuel 2018
Rapport annuel 2018 (281 kb)
Rapport annuel 2017 - résumé
Rapport annuel 2017 - résumé (899 kb)
Rapport annuel 2017
Rapport annuel 2017 (577 kb)
rapport annuel 2016 - résumé
rapport annuel 2016 - résumé (18 Mb)
Rapport annuel 2016
Rapport annuel 2016 (563 kb)
Rapport annuel 2014-2015 - Résumé
Rapport annuel 2014-2015 - Résumé (255 kb)
Rapport annuel 2014-2015
Rapport annuel 2014-2015 (492 kb)

Appels à projets terminé (période de programmation 2014-2020)

CLOSED - 9ème appel à projets - dossier demande de projet
CLOSED - 9ème appel à projets - dossier demande de projet (3 Mb)
CLOSED - 8ème appel à projets - dossier demande de projet
CLOSED - 8ème appel à projets - dossier demande de projet (3 Mb)
CLOSED - Call 8 - dossier informatif
CLOSED - Call 8 - dossier informatif (5 Mb)
CLOSED - 6ème appel à projets - dossier demande de projet
CLOSED - 6ème appel à projets - dossier demande de projet (6 Mb)
CLOSED - COVID-19 call - dossier demande de projet
CLOSED - COVID-19 call - dossier demande de projet (1 Mb)
CLOSED - 5ième appel à projets - dossier demande de projet
CLOSED - 5ième appel à projets - dossier demande de projet (14 Mb)